Transportation et Colonisation Pénale PDF

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Justice, de ses institutions et de ses professions judiciaires, en menant une double activité : démarche historique et mise en place de ressources documentaires. Etat des sources conservées aux Archives Nationales, site de Fontainebleau. Un bagne est un établissement pénitentiaire de travaux forcés. Toutefois, tous les bagnards ne sont pas transportation et Colonisation Pénale PDF aux travaux forcés.


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Au bagne français de Guyane, le doublage obligeait tout condamné à rester sur place à l’issue de sa peine pour une durée équivalente à sa peine initiale. Les esclaves y dormaient la nuit et travaillaient le jour. Colbert et notamment après 1685 pour éradiquer le protestantisme à la suite de l’édit de Fontainebleau. Articles détaillés : Bagne de Toulon et Bagne de Brest. Marine conduit à réduire les dépenses du fonctionnement du bagne, en en faisant au sein de l’arsenal un lieu de construction et de reconstruction des grands voiliers de ligne. Les bagnes maritimes vont être transférés vers Nouméa et Cayenne en 1852, Nouvelle-Calédonie, en 1864, au moment où la Marine passe de la voile à la vapeur, quand la machine permet de ne plus faire appel au travail de force des hommes, ce qui fait que ces bagnes portuaires coûtent chers.

1 sur la Transportation stipulant que  la peine des travaux forcés sera subie, à l’avenir, dans des établissements créés par décrets de l’empereur, sur le territoire d’une ou de plusieurs possessions françaises autres que l’Algérie. Ils peuvent également travailler à leur propre compte. Quand les galères séjournaient à Toulon, les rameurs restaient en général à leur bord. Galères et le rattachement de celles-ci à la Marine Royale. Toulon devint ainsi la base des galères qui quittèrent définitivement Marseille, dont le Bagne fut supprimé. Toulon dut dès lors loger les forçats. Il y en avait environ 3 000.

L’habillement des bagnards, composé d’un bonnet et d’un habit, avait une couleur différente suivant la nature et le motif de leur condamnation. L’état sanitaire n’était guère brillant, de sorte que, dès le début, on avait dû se préoccuper de loger les malades à terre et d’aménager un hôpital du bagne. Celui-ci fut installé en 1777 dans les casemates du rempart sud-est de la Darse Vauban, où des constructions supplémentaires furent édifiées, adossées au rempart. La Révolution est marquée dans un premier temps par la libération des prisonniers condamnés sous l’Ancien Régime avec le code pénal de 1791.

1840, les politiques souhaitèrent l’éloignement des criminels hors de France. Algérie dès le début de la conquête coloniale. Ce transbordement est justifié par l’utopie de valoriser le développement de la colonie grâce au travail des bagnards. Ce travail forcé étant perçu comme un outil de rédemption du bagnard.

Enfin après leur peine, les condamnés ne peuvent pas revenir en métropole. Ils doivent purger une double peine de relégation équivalente à la durée de leur condamnation aux travaux forcés. Au Second Empire, la suppression des bagnes des ports militaires, jugés à la fois peu désirables et peu rentables, avait été envisagée mais elle ne fut effective que le jour où les bagnes de Guyane et de Nouvelle-Calédonie furent prêts à recevoir tous les condamnés. En 1836 le bagne de Toulon comptait 4 305 détenus, 1 193 condamnés à perpétuité, 174 à plus de vingt ans, 382 entre seize et vingt ans, 387 entre onze et quinze ans, 1 469 entre cinq et dix ans et 700 à moins de cinq ans. Congé délivré à un forçat libéré de Lorient en mars 1810 l’autorisant à se rendre dans sa commune et à se présenter au commissaire de police en application du décret impérial du 17 juillet 1806.

Plusieurs pénitenciers flottants se trouvaient au large de Cayenne et Kourou et se nommaient La Chimère, Le Grondeur et La Truite. La transportation est applicable aux condamnés aux travaux forcés qui étaient ‘transportés’ dans une colonie pour effectuer leur peine. Elle s’assortissait du doublage : tout condamné à moins de 8 ans de travaux forcés devait, une fois sa peine effectuée, résider dans la colonie un temps égal à celui de sa condamnation: assigné à résidence. Après 1868, le voyage du retour vers la métropole ou Afrique du Nord restait à la charge du condamné, cependant, en raison du manque de travail dans la région, la plupart des libérés étaient très rarement en mesure de payer leur retour.

Pour les condamnations aux travaux forcés supérieures à huit ans : après avoir effectué sa peine, le condamné était assigné à résidence sur la colonie pour le restant de sa vie. 1re classe : condamnés aux travaux forcés. 2e classe : condamnés à la réclusion. 3e classe, 1re section : repris de justice en rupture de ban. 4e classe, 2e section : libérés astreints à résidence. La peine de relégation ne frappait aucun délit particulier. Il suffisait d’avoir été condamné plusieurs fois pour être relégué en Guyane.

La relégation était toujours à vie. Les soldats condamnés s’appelaient par dérision des  joyeux . Ce sont les colonies agricoles et maritimes pénitentiaires pour mineurs, véritables écoles du crime. 1810, plusieurs expériences furent tentées pour le traitement à appliquer à la jeunesse délinquante. En 1832, le comte d’Argout avait proposé de mettre ces enfants en apprentissage, mais cette proposition ne fut pas retenue, et en 1836 une prison fut réservée aux enfants : la Petite-Roquette. En 1840, la première colonie agricole privée fut installée à Mettray, en Indre-et-Loire. Elle était destinée aux petits délinquants qui devaient être employés à des travaux agricoles.

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